Mentions Légales
NauticNet.ch (Suisse)Dernière mise à jour : 01/05/2025
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1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : NauticNet
Forme juridique : [Indiquer la forme juridique – ex. Entreprise individuelle, SARL, SA]
Siège social : [Adresse complète en Suisse]
Numéro IDE : [Numéro d’identification des entreprises (si applicable)]
E-mail : contact@nauticnet.ch
Téléphone : : + 41 78 680 01 29
Responsable de la publication : François Morat et Yan Joly
2. Hébergement du site
Hébergeur : Infomaniak
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Site Web : https://www.infomaniak.com/
Téléphone : +41.22.820.35.44
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur NauticNet.ch (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans l’autorisation préalable de NauticNet est strictement interdite.
4. Protection des données personnelles
Nous collectons et traitons les données personnelles conformément à la Loi Fédérale sur la Protection des Données (LPD) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) si applicable.
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- Données transactionnelles (si applicable, pour la facturation)
📌 Vos droits :
Vous avez le droit d’accéder, de modifier ou de supprimer vos données personnelles en nous contactant à : contact@nauticnet.ch.
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5. Responsabilité
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6. Liens Externes
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7. Droit applicable et juridiction
Tout litige relatif à NauticNet.ch est régi par le droit suisse et relève de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève.
8. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à :
📧 E-mail : contact@nauticnet.ch
📍 Adresse postale : [Adresse complète]
📞 Téléphone : + 41 78 680 01 29